Le fait pour un internaute de confirmer sa commande sur le site de www.sexytenues.com et après règlement de la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dans leur intégralité.

Le présent contrat sera régi par le droit français. 

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et le produits proposés à la vente sont conformes à la législation française. 

Le cas échéant, il appartient à l’acheteur étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’utilisation du produit qu’il envisage de commander ; la responsabilité de Oz Seduction ( sexytenues ) ne saurait être engagée en cas de non respect de la réglementation d’un pays étranger où le produit est livré. 

PRESENTATION DES PRODUITS
Les caractéristiques des prduits proposés à la vente sont décrites sur le site www.sexytenues.com . Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la Société Oz Seduction ( sexytenues.com ) ne saurait être engagée si des erreurs entre les photos et le texte s'y sont introduites. Tous les textes et images du site de la coopérative Oz Seduction sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est interdite. 

PRISE DE COMMANDE
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. En conséquence l’acheteur en supportera les frais de retour des marchandises. La ste Oz Seduction ( sexytenues ) sera même en droit de facturer les coûts administratifs et de transport associés au retour des commandes. 

Les produits sont livrables dans la limite des stocks disponibles et expédiés en fonction de l’ordre d’arrivée des commandes. 

En cas de rupture de stock d'un produit commandé, la ste Oz Seduction ( sexytenues ) informera le client dans les plus brefs délais. En accord avec le client, la ste Oz Seduction pourra modifier la commande, par exemple par un produit équivalent ( avec l'accord du client ), ou restituer la valeur par un remboursement cheque, ou mettre en place un  avoir de la valeur pour les soldes de commandes inferieurs a cent euros ( avoir valable sur l'ensemble du site pour une période d'un an ) de la pour des produits en rupture. 

Les offres de sexytenues.com ne s'adressent qu'à la clientèle particulière et en aucun cas aux revendeurs professionnels. Sexytenues se réserve le droit de refuser le bénéfice de ses offres à tout client s'avérant revendeur professionnel. 

LIVRAISON ET RECEPTION
L’expédition se fera 8 jours après encaissement du règlement. En cas de rupture, seules les produits disponibles seront expediés, a reception des reliquats ceux ci seront mis en expedition ( frais de ports a la charge de www.sexytenues.com ).

Vacances 2011 : Nous vous informons de la fermeture de nos locaux du 01/08/2011 au 25/08/2011. Durant cette periode nous ne pourrons assurer aucune expedition. Toutes commandes saisies durant cette periode sera prise en compte pour expedition apres le 25/08/2011.

*PORT ET EMBALLAGE                                                                                                                         Celui ci est a la charge du client ( Oz Seduction s'accorde le droit de modifier cette valeur a tous moments.) La tarification colissimo normale sera appliqué pour tous autres pays, Dom et Tom. Les produits sont livrés en cartons ou enveloppes sans mentions du contenue. 

sexytenues.com s'engage à tout mettre en œuvre afin de livrer les produits commandés dans les délais les plus rapides.

Les délais moyens sont précisés sur chaque fiche produit, et varient en fonction du pays de destination choisi par le client.

Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.

Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

FACULTE DE RETRACTATION
En application des dispositions de l'article L.121-16 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour de l'article livré pour échange ou remboursement, au choix de l'acheteur, sans pénalités à l'exception des frais de retour.

Ceci est possible sous réserve que l’article n’a pas été utilisé, qu’il soit dans son emballage d’origine et accompagné du bordereau de livraison. En échange de quoi, l’acheteur bénéficiera d’un remboursement dans un délai maximum de 30 jours ou d’un avoir. Le client devra alors informer la ste Oz Seduction ( sexytenues ) par écrit ( oz.sexytenues@gmail.com : par l'intermédiaire de notre formulaire de contact dans la rubrique 'Contactez-nous', fax, lettre) de sa décision avant de nous retourner la marchandise.

Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Il pourra retourner les produits non souhaités par ses propres moyens. La valeur des produits retournés lui sera remboursée, à l'exclusion des frais de transport initiaux dans un délai de 1 à 4 semaines. Seul les produits dans leur emballage d'origine seront acceptés.

PRIX
Les prix indiqués en Euro s’entendent toutes taxes comprises (prix TTC) France Métropolitaine (Corse incluse) (TVA à 19,6 %). Les frais de transport doivent être payés à la vente.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande par notre site www.sexytenues.com est le prix definitif.

PAIEMENT
Le règlement des produits peut se faire par chèque ou par carte bancaire. Le paiement des produits est payable en totalité à la confirmation de la commande.

LITIGES ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE
En cas de litige, le client s'adressera par priorité à la ste Oz Seduction : www.oz.sexytenues@gmail.com  pour obtenir une solution amiable.

A défaut, le Tribunal de Civil du siège social de VOTRE SITE est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés. 

GARANTIES
La ste Oz Seduction ( sexytenues ) est tenu de la garantie légale des vices cachés, au sens de l'article 1641 et suivants du Code Civil qui dispose : "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l'usage duquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus".  

INFORMATIQUES ET LIBERTE
Au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles vous concernant.

Pour l'exercer vous avez directement accès à votre compte personnel en ligne. Vous pouvez également vous adresser à Oz Seduction ( sexytenues ) – BP 68 - 69803 Saint Priest.  Les informations qui vous concernent sont destinées à Oz Seduction ( sexytenues ).